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Copropriété

 Une Adaptation de Règlement de Copropriété : Pourquoi ?

Chaque immeuble est différent et  nécessite une   prise en charge spécifique de son règlement de copropriété, selon sa structure (nombre de bâtiment et usage des équipements collectifs), sa destination (usage locatif ou de résidence des copropriétaires), qui décident de son mode de vie et donc des règles à appliquer pour sa bonne administration.

Pour réajuster le règlement de copropriété à son actualité, la loi SRU du 13 décembre 2000 avait proposé une remise à jour de tous les changements effectués depuis sa naissance (annexion à usage privatif des parties communes, disparition du concierge, réglementations désuètes…). Devant l’ampleur de la tâche difficile à mettre en place, le législateur est revenu en arrière lors de la publication de son décret d'application pour ne préconiser que des retouches d'ordre juridique, sans lien avec l'état descriptif de division/et ou avec le mode de répartition des charges aux méthodes parfois bien étranges. Toutefois, il est bien des incohérences qui supposent parfois de redéfinir de façon claire les règles de vie en copropriété pour éviter des procédures judiciaires parfois très couteuses et ayant des incidences très fâcheuses.

Une méthode de calcul simple peut remettre à plat ces changements. Il nous semble que la surface privative habitée décide plus du poids de chaque copropriétaire dans la copropriété quant à la répartition des charges (selon les hauteurs constatées sous plafond et destinations possibles des locaux) que du mode d'exposition au soleil ou de l'étage...  Si autrefois, les quotes-parts des parties communes étaient calculées en fonction de la valeur immobilière intrinsèque d’un lot au cas où la reconstruction de l’immeuble serait nécessaire, de nos jours, l’atmosphère "pacifique" rend ces calculs uniquement liés au partage des charges de copropriété.  Il nous semble que le principe de base est  d’évaluer les charges selon les surfaces utiles et non sur des critères de conforts plus ou moins subjectifs sans lien direct avec l’usage des parties communes.

Chez nous, l’ensemble des prestations sont gérées par un interlocuteur unique (depuis les métrages des parties communes ou privatives jusqu’à la rédaction des documents devant être votées en AG, où sa présence pourra vous être proposée pour clarifier les débats éventuels) qui  permet une prise en compte au plus juste de la réalité de votre immeuble selon les prescriptions réglementaires en vigueur.